Conseil municipal du 28 mars 2024Convocation (118Ko) publié le 22/03/2024 à 14:57Liste des délibérations 28.03.2024 (55Ko) publié le 02/04/2024 à 09:48DEL 1 - 28032024 - Nomination du secrétaire de séance (73Ko) publié le 02/04/2024 à 09:49DEL 2 - 28032024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 février 2024 (68Ko) publié le 02/04/2024 à 09:51DEL 3 - 28032024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (78Ko) publié le 02/04/2024 à 09:52DEL 4 - 28032024 - Etat annuel des indemnités de toute nature perçues par les élus (88Ko) publié le 02/04/2024 à 09:55DEL 5 - 28032024 - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (153Ko) publié le 02/04/2024 à 09:59DEL 6 - 28032024 - Approbation du compte de gestion commune 2023 (70Ko) publié le 02/04/2024 à 10:00DEL 7 - 28032024 - Compte administratif commune 2023 (69Ko) publié le 02/04/2024 à 10:02DEL 8 - 28032024 - Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif commune 2023 (69Ko) publié le 02/04/2024 à 10:04DEL 9 - 28032024 - Subventions versées aux diverses associations (1) (87Ko) publié le 02/04/2024 à 10:08DEL 10 - 28032024 - Vote d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour les 2 projets du Contrat Régional (189Ko) publié le 02/04/2024 à 10:54DEL 11 - 28032024 - Modification et ajustement de l'autorisation de programme et de crédit de paiement (APCP) pour la construction de la maison de santé et des parkings aérien et souterrain (modification de la délibération 10 du 23/03/2023) (159Ko) publié le 02/04/2024 à 10:18DEL 12 - 28032024 - Vote des taux 2024 (260Ko) publié le 02/04/2024 à 10:19DEL 13 - 28032024 - Vote du budget primitif 2024 (177Ko) publié le 02/04/2024 à 10:21DEL 14 - 28032024 - Tarifs restauration scolaire (119Ko) publié le 02/04/2024 à 10:22DEL 15 - 28032024 - Dossier d'inscription Espace Ados 2024/2025 et tarifs (593Ko) publié le 02/04/2024 à 10:24DEL 16 - Tarifs occupation du domaine public pour la fête du village (79Ko) publié le 02/04/2024 à 10:25DEL 17 - 28032024 - Jury d'Assises année 2025 (122Ko) publié le 02/04/2024 à 10:27DEL 18 - 28032024 - Célébration sportives dans le cadre des JO et Paralympiques d'Eté 2024 signature de la convention de partenariat avec la CAPV (110Ko) publié le 02/04/2024 à 10:56DEL 19 - 28032024 - Demande de subvention fonds vert pour les travaux supplémentaires anciennes écuries et ancienne cantine (405Ko) publié le 03/04/2024 à 09:07Procès verbal du 28.03.2024 (1709Ko) publié le 05/04/2024 à 15:35
Conseil municipal du 25 janvier 2024Convocation (78Ko) publié le 19/01/2024 à 14:21Liste des délibérations 25.01.24 (113Ko) publié le 14/02/2024 à 11:21DEL 1 - 25012024 - Nomination du secrétaire de séance (77Ko) publié le 29/01/2024 à 10:47DEL 2 - 25012024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14/12/2023 (76Ko) publié le 29/01/2024 à 10:49DEL 3 - 25012024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (249Ko) publié le 29/01/2024 à 10:50DEL 4 - 25012024 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) rapport N°9 (81Ko) publié le 29/01/2024 à 10:54DEL 5 - 25012024 - Garantie communale de prêts pour I3F (352Ko) publié le 29/01/2024 à 10:56DEL 6 - 25012024 - Lancement collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine (89Ko) publié le 30/01/2024 à 17:28DEL 7 - 25012024 - Demande de subvention de fonctionnement aide aux projets de développement de la lecture publique (262Ko) publié le 29/01/2024 à 10:59Procès verbal du 25.01.2024 (364Ko) publié le 31/01/2024 à 10:47
Anciens comptes rendus :